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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HAINAUT IMMOBILIER
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MSimmo
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MSimmo
HAINAUT IMMOBILIER SA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3191797
Date de dépôt :
31/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
31/10/2012
MSimmo de HAINAUT IMMOBILIER

Présentation de la marque MSimmo

Déposée le 31 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) HAINAUT IMMOBILIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « MSimmo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-49 du 6 décembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HAINAUT IMMOBILIER domicilié(e) 40 Boulevard Saly , B.P. 3,59312 VALENCIENNES CEDEX 09 - 59312 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAINAUT IMMOBILIER SA domicilié(e) 40 Boulevard Saly , B.P. 3,59312 VALENCIENNES CEDEX 09 - 59312 - France.

La marque MSimmo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MSimmo est expirée depuis le 31 octobre 2012.

HAINAUT IMMOBILIER a également déposé les autres marques suivantes : LA REPONSE HABITAT , DES LOGEMENTS ET DES HOMMES , Simply MSI


HAINAUT IMMOBILIER SA (Société Anonyme) - 40 Boulevard Saly , B.P. 3,59312 VALENCIENNES CEDEX 09 - 59312 - France


HAINAUT IMMOBILIER SA - 40 Boulevard Saly , B.P. 3,59312 VALENCIENNES CEDEX 09 - 59312 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-14

Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49

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